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Marques déposées par l'association loi 1901 ESPACE-CHANSONS
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"La Main à la Pâte"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"La Main à la Pâte"
ESPACE-CHANSONS (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
97669699
Date de dépôt :
19/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2007

Présentation de la marque "La Main à la Pâte"

Déposée le 19 mars 1997 par l'association loi 1901 ESPACE-CHANSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "La Main à la Pâte" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 ESPACE-CHANSONS domicilié(e) 26 Rue de la Passerelle, 91130 Ris-Orangis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPLANQUE CHRISTIANE - France.

La marque "La Main à la Pâte" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "La Main à la Pâte" est expirée depuis le 19 mars 2007.

ESPACE-CHANSONS a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE CHANSONS


ESPACE-CHANSONS (Association Loi 1901) - 26 Rue de la Passerelle, 91130 Ris-Orangis - France


DEPLANQUE CHRISTIANE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Organisation de spectacles (théâtres, avec chansons et images)